{"id":7066,"date":"2018-04-26T10:00:03","date_gmt":"2018-04-26T10:00:03","guid":{"rendered":"http:\/\/www.rabalsanmartin.es\/politica-de-privacidad\/"},"modified":"2022-08-02T15:27:18","modified_gmt":"2022-08-02T15:27:18","slug":"politica-de-privacidad","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.rabalsanmartin.es\/fr\/politica-de-privacidad\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"

DONN\u00c9ES D\u2019IDENTIFICATION<\/strong><\/p>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 l’obligation d’information pr\u00e9vue \u00e0 l’article 10 de la loi 34\/2002 du 11 juillet, sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l’information et le commerce \u00e9lectronique :<\/p>\n

L’ENTREPRISE propri\u00e9taire de ce site web est Rabal Sanmartin, S.L., dont le si\u00e8ge social est sis \u00e0 C\/ Cavanilles 16- 46702 Gand\u00eda, Valencia et \u00e0 C\/ San Francisco de Borja, 50 2\u00ba 46701 Gand\u00eda, Valencia et \u00e0 Marqu\u00e9s de Campo, 42. Escalera A, Piso 7, Puerta 13- 03700 Denia-Alicante. Num\u00e9ro d\u2019identification fiscale (C.I.F) : B98909427. Inscrite au Registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s Volume 10320 Livre 7601 Folio 183 V-17749. Courriel\u00a0de contact\u00a0:\u00a0info@rabalsanmartin.es<\/a>, est responsable du traitement de vos donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n

UTILISATEURS<\/strong><\/p>\n

L’acc\u00e8s et\/ou l’utilisation de ce Site web conf\u00e8re la condition d’UTILISATEUR, qui accepte, \u00e0 partir dudit acc\u00e8s et\/ou utilisation, les Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation contenues dans cet avis. Les pr\u00e9sentes conditions s’appliquent ind\u00e9pendamment des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente qui peuvent \u00eatre obligatoires. Dans tous les cas, pour toute finalit\u00e9 sp\u00e9cifique, votre consentement expr\u00e8s sera demand\u00e9.<\/p>\n

UTILISATION DU SITE <\/strong><\/p>\n

Notre Site web permet d’acc\u00e9der \u00e0 des informations, des services, des programmes ou des donn\u00e9es (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0les contenus\u00a0\u00bb) sur Internet appartenant \u00e0 Rabal Sanmartin, S.L. ou \u00e0 ses conc\u00e9dants, auxquels l’UTILISATEUR peut avoir acc\u00e8s.<\/p>\n

L’UTILISATEUR assume la responsabilit\u00e9 de l’utilisation correcte du Site web. Cette responsabilit\u00e9 s’\u00e9tend \u00e0 tout enregistrement qui pourrait \u00eatre n\u00e9cessaire pour acc\u00e9der \u00e0 certains services ou contenus.<\/p>\n

Lors de cet enregistrement, l’UTILISATEUR est tenu de fournir des informations v\u00e9ridiques et l\u00e9gales sur ses donn\u00e9es. En cons\u00e9quence de cet enregistrement, l’UTILISATEUR pourra recevoir un mot de passe dont il sera responsable, s’engageant \u00e0 l’utiliser de mani\u00e8re diligente, \u00e9thique et confidentielle.<\/p>\n

L’UTILISATEUR s’engage \u00e0 faire un usage appropri\u00e9 des contenus et services (tels que les services de chat, les forums de discussion ou les groupes d\u2019information) propos\u00e9s par son Site web, y compris, mais sans s’y limiter.<\/p>\n

PROTECTION DES DONN\u00c9ES ET UTILISATION DES COOKIES<\/strong><\/p>\n

L’utilisation des donn\u00e9es personnelles est d\u00e9finie sur la base du R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es et de la l\u00e9gislation espagnole en vigueur. Dans un souci de transparence maximale et sur la base de notre politique proactive :<\/p>\n

Finalit\u00e9 du traitement :<\/u><\/strong><\/p>\n

Les donn\u00e9es que vous nous fournissez sont trait\u00e9es dans le but de vous envoyer les propositions ou les devis demand\u00e9s pour souscrire nos services et g\u00e9rer les demandes que vous nous adressez par t\u00e9l\u00e9phone, courrier, courriel ou si vous utilisez notre Site web en remplissant nos formulaires \u00e9tablis \u00e0 cet effet ou blog.<\/p>\n

Dans le cas o\u00f9 une relation commerciale est \u00e9tablie, vos donn\u00e9es seront trait\u00e9es afin de g\u00e9rer la relation contractuelle, la fourniture des services souscrits, d’\u00e9valuer votre solvabilit\u00e9 financi\u00e8re et d’effectuer la gestion comptable, fiscale et administrative avec nos clients.<\/p>\n

Pour des int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes, nous pouvons compiler des statistiques sur l’utilisation du Site web ou des services souscrits afin d’apporter des am\u00e9liorations, de d\u00e9tecter des d\u00e9ficiences et des incidents, r\u00e9aliser des actions de marketing et proposer de nouveaux services. Dans certains cas, le profilage commercial des clients peut \u00eatre possible, mais aucune d\u00e9cision automatis\u00e9e ne sera prise sur la base de ce profilage.<\/p>\n

Nous pouvons \u00e9galement mener des activit\u00e9s informatives et promotionnelles pour les produits et services que nous pouvons fournir. Par cons\u00e9quent, l’utilisateur accepte express\u00e9ment de recevoir de la publicit\u00e9 par courrier, par courriel et m\u00eame par les services mobiles, \u00e0 condition qu’il ait donn\u00e9 son consentement et qu’il puisse r\u00e9voquer ce consentement \u00e0 tout moment au moyen d’une communication adress\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

Dans le cas o\u00f9 vous avez utilis\u00e9 le Site web pour envoyer votre CV, en utilisant le formulaire \u00e9tabli \u00e0 cet effet, nous traiterons les donn\u00e9es que vous fournissez afin de g\u00e9rer votre candidature pour d’\u00e9ventuels processus de recrutement.<\/p>\n

Nous vous informons \u00e9galement que nous utilisons nos propres cookies et ceux de tiers pour analyser l’utilisation et la mesure de notre Site web afin d’am\u00e9liorer nos services.<\/p>\n

Le traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 des fins autres que celles d\u00e9taill\u00e9es dans cette section ci-dessus n\u00e9cessitera votre consentement.<\/p>\n

Communications de donn\u00e9es :<\/u><\/strong><\/p>\n

Aucune communication de donn\u00e9es \u00e0 des tiers n’est pr\u00e9vue, \u00e0 l’exception de celles requises par la loi. Ces communications sont, en tout \u00e9tat de cause, effectu\u00e9es dans le respect de toutes les garanties pr\u00e9vues par la loi.<\/p>\n

Dans le cas o\u00f9 le transfert de vos donn\u00e9es est envisag\u00e9 pour d’autres raisons, votre consentement explicite vous sera demand\u00e9.<\/p>\n

Toutefois, la fourniture de certains services peut n\u00e9cessitera un stockage dans les locaux de tiers et l’acc\u00e8s par ceux-ci, ou par des tiers, \u00e0 vos donn\u00e9es. L’entreprise s’engage \u00e0 respecter les dispositions de la l\u00e9gislation applicable en vigueur. \u00c0 ces fins, nous vous informons que les contrats de mission de traitement seront formalis\u00e9s avec des tiers tels que les services fiscaux et de gestion du travail, le stockage tant sur des serveurs physiques que sur le cloud et les services avec des soci\u00e9t\u00e9s tierces. Ces traitements, dans le cas o\u00f9 ils n\u00e9cessiteront des transferts internationaux de donn\u00e9es, seront toujours effectu\u00e9s vers des pays de l’Union europ\u00e9enne, des entit\u00e9s qui respectent l’accord\u00a0Privacy Shield<\/em>\u00a0aux \u00c9tats-Unis ou qui pr\u00e9sentent un niveau de protection ad\u00e9quat conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur.<\/p>\n

Vous avez le droit d’acc\u00e9der \u00e0 vos donn\u00e9es, de les rectifier, de les supprimer, de les limiter et de vous opposer \u00e0 leur traitement \u00e0 tout moment, vous pouvez \u00e9galement retirer le consentement donn\u00e9 et d\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s de l’autorit\u00e9 de contr\u00f4le (Agence espagnole de protection des donn\u00e9es c\/ Jorge Juan n\u00ba6 28001 Madrid).<\/p>\n

Afin d\u2019exercer vos droits, vous pouvez contacter directement notre soci\u00e9t\u00e9 par e-courriel*\u00a0et \u00e0 l’adresse postale *, en indiquant la protection des donn\u00e9es dans l’objet du message.<\/p>\n

La confidentialit\u00e9 dans la navigation : le propri\u00e9taire du Site web prend la protection de la vie priv\u00e9e tr\u00e8s au s\u00e9rieux et s’efforce de faire preuve de transparence dans tous les aspects des donn\u00e9es personnelles. Si vous souhaitez configurer les cookies, nous joignons les liens correspondants pour chaque navigateur. Veuillez vous r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la politique en mati\u00e8re de cookies de notre Site web pour plus d’informations. Vous trouverez de plus amples informations sur la mani\u00e8re de modifier les param\u00e8tres des cookies dans le navigateur que vous utilisez dans la liste ci-dessous :<\/p>\n

*<\/p>\n

PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE.<\/strong><\/p>\n

Le propri\u00e9taire, par lui-m\u00eame ou en tant que cessionnaire, est titulaire de tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle de son Site web, ainsi que des \u00e9l\u00e9ments qui y sont contenus (y compris, mais sans s’y limiter, les images, le son, l’audio, la vid\u00e9o, les logiciels ou les textes ; les marques ou les logos, les combinaisons de couleurs, la structure et le graphisme, la s\u00e9lection des mat\u00e9riaux utilis\u00e9s, les programmes informatiques n\u00e9cessaires \u00e0 son fonctionnement, son acc\u00e8s et son utilisation, etc.)<\/p>\n

Tous droits r\u00e9serv\u00e9s. En vertu des dispositions des articles 8 et 32.1, deuxi\u00e8me alin\u00e9a, de la loi sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, la reproduction, la distribution et la communication publique, y compris la mise \u00e0 disposition, de tout ou partie du contenu de ce Site web, \u00e0 des fins commerciales, sur tout support et par tout moyen technique, sans l’autorisation de Rabal Sanmartin, S.L., sont express\u00e9ment interdites.<\/p>\n

L’UTILISATEUR s’engage \u00e0 respecter les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle appartenant \u00e0 Rabal Sanmartin, S.L. L’UTILISATEUR pourra visualiser les \u00e9l\u00e9ments du Site web et m\u00eame les imprimer, les copier et les stocker sur le disque dur de son ordinateur ou sur tout autre support physique \u00e0 condition que ce soit uniquement et exclusivement pour son usage personnel et priv\u00e9. L’UTILISATEUR doit s’abstenir de supprimer, alt\u00e9rer, \u00e9luder ou manipuler tout dispositif de protection ou syst\u00e8me de s\u00e9curit\u00e9 install\u00e9 sur les pages de Rabal Sanmartin, S.L..<\/p>\n

EXCLUSION DE GARANTIES ET RESPONSABILIT\u00c9<\/strong><\/p>\n

Rabal Sanmartin, S.L. ne sera en aucun cas responsable des dommages de toute nature pouvant \u00eatre caus\u00e9s par, mais sans s’y limiter : des erreurs ou omissions dans le contenu, le manque de disponibilit\u00e9 du Site web ou la transmission de virus ou de programmes malveillants ou nuisibles dans le contenu, bien qu’ayant adopt\u00e9 toutes les mesures technologiques n\u00e9cessaires pour l’\u00e9viter.<\/p>\n

MODIFICATIONS<\/strong><\/p>\n

Rabal Sanmartin, S.L. se r\u00e9serve le droit d’apporter sans pr\u00e9avis les modifications que la soci\u00e9t\u00e9 juge opportunes \u00e0 son Site web, et pourra changer, supprimer ou ajouter aussi bien les contenus et services fournis \u00e0 travers le Site web que la mani\u00e8re dont ils sont pr\u00e9sent\u00e9s ou localis\u00e9s sur le Site web.<\/p>\n

LIENS<\/strong><\/p>\n

Dans le cas o\u00f9 Rabal Sanmartin, S.L. aurait des liens ou des hyperliens vers d’autres Site webs Internet, elle n’exercera aucun type de contr\u00f4le sur ces Site webs et contenus. En aucun cas, Rabal Sanmartin, S.L. n’assume la responsabilit\u00e9 du contenu d’un lien appartenant \u00e0 un Site web externe, ni ne garantit la disponibilit\u00e9 technique, la qualit\u00e9, la fiabilit\u00e9, l’exactitude, l’exhaustivit\u00e9, la v\u00e9racit\u00e9, la validit\u00e9 et la constitutionnalit\u00e9 de tout mat\u00e9riel ou information contenu dans l’un de ces hyperliens ou autres Site webs Internet.<\/p>\n

Si vous utilisez les liens, veuillez vous r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la politique de confidentialit\u00e9 et aux mentions l\u00e9gales de la page visit\u00e9e. De m\u00eame, l’inclusion de ces connexions externes n’implique aucun type d’association, de fusion ou de participation avec les entit\u00e9s connect\u00e9es.<\/p>\n

DROIT D’EXCLUSION<\/strong><\/p>\n

Rabal Sanmartin, S.L. se r\u00e9serve le droit de refuser ou de retirer l’acc\u00e8s au Site web et\/ou aux services commercialis\u00e9s sans pr\u00e9avis, \u00e0 sa propre demande ou \u00e0 la demande d’un tiers, aux utilisateurs qui ne respectent pas les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation.<\/p>\n

G\u00c9N\u00c9RALIT\u00c9S<\/strong><\/p>\n

Toute violation de ces conditions, ainsi que toute utilisation abusive de son Site web seront poursuivies en exer\u00e7ant toutes les actions civiles et p\u00e9nales qui peuvent lui correspondre par la loi.<\/p>\n

MODIFICATION DE CES CONDITIONS ET DE CETTE DUR\u00c9E<\/strong><\/p>\n

Rabal Sanmartin, S.L. pourra modifier \u00e0 tout moment les conditions d\u00e9termin\u00e9es ici, \u00e9tant d\u00fbment publi\u00e9es telles qu’elles apparaissent ici. La validit\u00e9 de ces conditions d\u00e9pend de leur exposition et reste en vigueur jusqu’\u00e0 ce qu’elles soient d\u00fbment publi\u00e9es, qu\u2019elles soient modifi\u00e9es par d’autres.<\/p>\n

LOI ET JURIDICTION APPLICABLE<\/strong><\/p>\n

La relation entre Rabal Sanmartin, S.L. et l’UTILISATEUR sera r\u00e9gie par la loi espagnole en vigueur et tout litige sera soumis \u00e0 l’autorit\u00e9 comp\u00e9tente.<\/p>\n

Cette politique de s\u00e9curit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 mise \u00e0 jour le 30-07-2020<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

DONN\u00c9ES D\u2019IDENTIFICATION Conform\u00e9ment \u00e0 l’obligation d’information pr\u00e9vue \u00e0 l’article 10 de la loi 34\/2002 du 11 juillet, sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l’information et le commerce \u00e9lectronique : L’ENTREPRISE propri\u00e9taire de ce site web est Rabal Sanmartin, S.L., dont le si\u00e8ge social est sis \u00e0 C\/ Cavanilles 16- 46702 Gand\u00eda, Valencia et \u00e0 […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":11,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"slim_seo":{"title":"Politique de confidentialit\u00e9 - Rabal Sanmartín. Abogados - Economistas.","description":"DONN\u00c9ES D\u2019IDENTIFICATION Conform\u00e9ment \u00e0 l'obligation d'information pr\u00e9vue \u00e0 l'article 10 de la loi 34\/2002 du 11 juillet, sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l'in"},"footnotes":""},"class_list":["post-7066","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.rabalsanmartin.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/7066","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.rabalsanmartin.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.rabalsanmartin.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.rabalsanmartin.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.rabalsanmartin.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=7066"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.rabalsanmartin.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/7066\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":7078,"href":"https:\/\/www.rabalsanmartin.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/7066\/revisions\/7078"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.rabalsanmartin.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=7066"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}